Aller au contenu principal

SAMAZAN

  • Accueil
    • Actualités
      • Tous actes hors Samazan
      • Les derniers articles
      • Agenda à venir
      • Agenda passé
  • Commune
    • Présentation de la commune
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions Communales
    • Les Délégués Syndicats
  • Services
    • Secours – Urgences
    • Santé Médical
    • Santé ParaMédical
    • Social
    • Services publics
    • Services à la personne
    • Hébergement en gîtes
    • Restauration
    • Locations véhicules
    • Droits & Démarches
  • Vie Communale
    • Procès Verbaux
    • Samazan Infos
    • PLU
    • Agence Postale Communale
    • Scolarité
    • Associations et Contacts
    • Agenda des associations
  • Tourisme
    • Cartes Postales Anciennes
    • Historique Samazan
    • Patrimoine local
  • Val de Garonne Agglomération
    • V.G.A.

PLU

Avis d’enquête publique Avis d’enquête publique
DOSSIERS ADMINISTRATIFS DOSSIERS ADMINISTRATIFS
0.1 Page de présentation extérieure 0.1 Page de présentation extérieure
0.2 Page de présentation intérieure 0.2 Page de présentation intérieure
1 EXPOSE DES MOTIFS 1 EXPOSE DES MOTIFS
3 OAP 3 OAP
4.1 REGLEMENT GRAPHIQUE AVANT REVISION ALLEGEE 4.1 REGLEMENT GRAPHIQUE AVANT REVISION ALLEGEE
4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE APRES REVISION ALLEGEE N°1 4.2 REGLEMENT GRAPHIQUE APRES REVISION ALLEGEE N°1
5 REGLEMENT ECRIT 5 REGLEMENT ECRIT
6 DEMANDE D’EXAMEN AU CAS PAR CAS 6 DEMANDE D’EXAMEN AU CAS PAR CAS
0
PARTAGES
  • Plan du site
  • Mentions légales
Site de l'AMRF
  • Facebook
  • Twitter
  • rss
  • Météo chez nous
  • Géolocalisation
×

Météo

×

Accessibilité
annuler l'accessibilité
Fourni par : sogo logo
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.Tout accepterTout refuserEn savoir plus